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mercredi 2 octobre 2013

"DÉMOCRATIE CONSENSUELLE" AU CONGO ! RÉINVENTION HEUREUSE OU MALHEUREUSE AUTOUR DES "CONCERTATIONS" ? (3)

"FACE AUX PERILS ET AUX DEFIS : POUR UNE DEMOCRATIE « CONSENSUELLE »

Le professeur Mampuya propose un nouveau schéma à la RD-Congo
CongoNews
 

Avant l’amorce du dialogue national annoncé par le président Joseph Kabila, le Professeur Auguste Mampuya, intellectuel fécond et président d’une plateforme de l’Opposition extraparlementaire (Action pour une autre voie en sigle AV) a déjà commencé l’exercice indispensable de la cogitation pour sortir le Congo de son cyclique schéma chaotique.
Le professeur Mampuya nous propose ci-dessous une réflexion d’une telle profondeur qu’elle mérite d’être lue absolument. Dans cette réflexion, le président de AV fait une autopsie pertinente des crises politico-militaires à répétition que connaît la RDC depuis son indépendance jusqu’à ce jour. Il ne s’arrête pas là, il propose aussi des pistes de solutions innovantes à même de stabiliser la RDC afin de hâter son développement qui n’a que trop tardé au grand désarroi des populations civiles. La Rédaction de Congonews recommande vivement à ses nombreux lecteurs la lecture de cette tribune du professeur Mampuya intitulée « Face aux périls et aux défis : pour une démocratie consensuelle ». Ci –dessous la tribune. 

« Power sharing » contre « Winner takes all »

Depuis l’accession de notre pays à son indépendance, on ne cesse de parler de crise, souvent et de façon durable marquée par des conflits armés ouverts ou larvés ou, tout au moins d’instabilité institutionnelle. Toute cette situation, dans ses différentes et nombreuses facettes, a empêché ce pays potentiellement si fabuleusement riche de transformer ces richesses naturelles en développement et en progrès social pour son peuple connu comme l’un des plus pauvres de la terre. 
De fait, on ne se lasse pas de constater que la République « démocratique » du Congo n’a jamais fonctionné normalement dans ses différents agencements constitutionnels et institutionnels, en dépit de nombreux et inutiles arrangements juridiques, réformes et révisions constitutionnelles, tandis que, allègrement, on se plaît à égrener les numéros des « républiques », nous trouvant actuellement à la troisième.
Certes, nous sommes fiers d’avoir organisé des élections pluralistes « libres et transparentes » en 2006 et en 2011. Mais, ces élections sont toujours suivies de crises, sous forme de conflit armé urbain en 2007 à la suite des élections de 2006, et, depuis les élections de 2011, d’une grave crise politique, en tout cas, un climat si lourd que les institutions en sont paralysées, plombées par les conditions et circonstances d’organisation des élections dont elles sont issues. Crise qui se fait encore sentir aujourd’hui, au point où, pour une grande partie de l’opinion, un dialogue politique est nécessaire.

Enfin, toutes les guerres qu’a subies notre pays ont toujours vu nos armées en débandade devant l’ennemi, agresseur extérieur ou simple groupe armé rebelle, les institutions tomber en déliquescence du fait de leur affaiblissement.
Deux constances liées entre elles et qui s’alimentent l’une l’autre marquent ainsi jusqu’ici notre histoire moderne. D’abord, sur le plan de la gouvernance de la société, le dysfonctionnement de l’Etat et l’incapacité des institutions à rencontrer les espoirs et aspirations du peuple au développement et au bien-être. De fait, les institutions n’ont jamais fonctionné harmonieusement et tel que le prévoient la constitution et les règles institutionnelles, en dépit des nombreuses révisions constitutionnelles, y compris et surtout, à l’issue des nombreuses crises politiques ou armées qu’a connues la RDC depuis son indépendance. Ensuite, sur le plan militaire et sécuritaire, les sécessions, la persistance lancinante des conflits parfois de nature identitaire et une insécurité interminable dans une situation d’incapacité désespérante à y faire face, la déliquescence des institutions constituant une explication supplémentaire de cette incapacité.

Par rapport à la gouvernance démocratique, concernant le fonctionnement de la démocratie majoritaire « à l’occidentale » que nous avons singée jusqu’à présent, le tableau, depuis 1960, est le suivant : 
Dès 1960 et de façon permanente, une parodie de démocratie (déformation du multipartisme après celle de la notion même de parti politique, défiguration du parlementarisme occidental derrière une façade vide, conflits et menaces sur l’unité nationale, « confédéralisation » de l’Etat sous la 1ère république, avènement des régimes forts conduisant à la dictature militaire et monopartiste à travers le « présidentialisme africain » que nous avons connu sous le mobutisme.
Le deuxième temps est celui dit « Renouveau démocratique » post-perestroïka, avec le triomphe de la démocratie occidentale théorique (les CNS en Afrique, la « 1ère transition », mais des travers traditionnels de la vie politique congolaise (manque de cohésion, antagonismes, course au pouvoir, déformation des mécanismes constitutionnels, tendances autocratiques, contestations, etc.) conduisent aux mêmes impasses, tandis que le génocide rwandais exporte la guerre chez-nous jusqu’au renversement du régime, suivi d’un retour du régime autocratique du décret-loi de 1997, régime que ses contradictions internes conduit à la reprise de la guerre en 1998 et à l’assassinat de Laurent Kabila ; Sun City, l’AGI et son système « 1+4 »).
Enfin, la « troisième république » : le référendum et la constitution de 2006 ; les élections de 2006, la crise post-électorale et la guerre urbaine de 2007 ; la foire d’un processus électoral tronqué ; « l’élection » vénale des gouverneurs et des sénateurs ; le fiasco électoral de 2011, cette honte imposée à la nation par la bande à Ngoyi Mulunda et ses conséquences paralysantes pour les institutions et le leadership ; le déficit démocratique par l’exacerbation des antagonismes, tandis que continuent le manque de l’idéal politique et le mauvais entendement de la vie politique, tares traditionnelles de la politique à la congolaise. 

En état de cause, la permanente c’est le dysfonctionnement de la démocratie majoritaire singée de l’Occident mais déformée par les acteurs politiques ; nous allons voir que c’est moins par ignorance des Congolais que par inadéquation et inadaptation de ce régime aux réalités socio-politiques locales, problématique que la paresse intellectuelle et la poltronnerie politique ont empêché d’explorer.

Quant à la situation militaire et sécuritaire :
D’abord, les sécessions des 1960-1967, mais aussi des agressions extérieures et rébellions armées (1960-1964, 1995-2003), la résurgence de l’insécurité armée à l’Est (à partir de 2004-2005, épisode Mutebusi et Nkundabatware, couronné par le deal imposé à l’Etat par le CNDP, ainsi que ses conséquences sur la solidité et la discipline de l’armée et le délitement de l’autorité de l’Etat, …). Ceci eut comme conséquence de ratage de la formation d’une armée nationale, républicaine et efficace (depuis l’Accord de Lusaka jusqu’aujourd’hui), marqué par les échecs des opérations de brassage et de « mixage », accompagnés par la généralisation de rébellions dans toute la frange orientale (de la Province orientale au Katanga), jusqu’à la « guerre du M23 ».
Une telle situation eut et a encore comme conséquence sur le plan économique et social l’impossibilité d’engager les politiques nécessaires au développement, tandis que les ressources et du temps sont gaspillés dans les querelles politiciennes et dans les efforts de guerre, à l’ombre de la corruption et du pillage concerté des richesses nationales entre agresseurs, mafieux internationaux et brebis galeuses du sein même de l’Etat congolais. La mauvaise gouvernance en l’absence de toute sanction produisant les dysfonctionnements d’un Etat impuissant face à la corruption, appauvrissant ainsi l’Etat et le peuple au profit d’une caste. 

Comment expliquer un tel échec national global ?
Il faut constater que le fonctionnement satisfaisant de la démocratie libérale majoritaire en Occident s’explique par le consensus global qui est à la base des sociétés occidentales intégrées, caractérisées par une grande homogénéité sociale et politique ; les fondamentaux sont déjà fixés et font l’objet d’un consensus national global au-delà de divergences d’approches et de sensibilités. La vie politique y gagne en apaisement tandis que les élections ne sont qu’une compétition pacifique pour la désignation des gouvernants dans laquelle on ne perçoit aucun caractère « question de vie ou de mort » ; c’est à juste raison qu’on y parle de « jeu » politique. 

Par rapport à cela, comment se présentent les Etats africains et la RDC en particulier ?
- Société segmentée à  l’excès et, en réalité, inexistence d’une véritable nation (y cohabitent plusieurs ethnies et tribus, plusieurs cultures et langues, sur fond de rivalités et antagonismes historiques parfois ancestraux induisant hostilités et conflits).
-Il s’agit de sociétés - pluralistes, sur la base des ethnies, cultures et langues, coutumes, traditions et histoire.
-Absence ou - insuffisance de l’appropriation nationale et populaire des concepts classiques de la démocratie libérale (partis politiques souvent ethniques ou régionaux qui sont à la base d’un multipartisme excessif, expériences non concluantes du parlementarisme, manque de culture politique et démocratique chez le plus grand nombre, …).

Limites de la démocratie compétitionnelle majoritaire au regard de sociétés segmentées : Winner takes all 
Or, la démocratie libérale majoritaire et simplement « arithmétique » ne peut prendre en compte l’existence de ces antagonismes et hostilités extrêmes et quasi permanents ; elle exclut de la décision tous ceux qui n’ont pas gagné les élections, sur la base de la norme « winner takes all » dont la logique est que celui qui gagne les élections pour y avoir obtenu plus de sièges que les autres prend tout et celui qui perd les élections pour y avoir obtenu moins de sièges que le « gagnant » perd tout. Comme on le sait en science politique, les enjeux des élections, dans tout système politique, ne concernent pas que la prise du pouvoir ou la désignation des gouvernants, mais aussi le contrôle des ressources. En Afrique et, plus particulièrement au Congo, l’expérience vécue ou subie par les populations confirme cela, l’amplifiant de façon remarquable, dans la mesure où, effectivement, les dirigeants africains se sont généralement enrichis par le pouvoir, la victoire étant prise souvent comme un permis pour confondre le patrimoine public (trésor public, biens publics…) et les services publics (personnel public, armée, police, services de sécurité, justice, entreprises publiques, …) avec leur poche et leur patrimoine privés : ainsi, l’accès au pouvoir est également l’accès aux richesses et aux avantages. Ecarter quelqu’un du pouvoir  c’est l’éloigner également, lui et les siens (partis, ethnie, contrée, etc.), des richesses et des positions sociales en vue. Dès lors, le jeu politique n’est plus un « jeu » mais une véritable guerre, les élections sont ainsi une question de vie ou de mort ; d’où, les allures de conflit, la défaite ou la mise à l’écart du pouvoir pour cause de minorité électorale étant vécue comme la marginalisation de toute une communauté. Il s’en suit une dramatisation excessive de l’enjeu électoral, d’où, les contestations systématiques des élections et l’exacerbation des crises post-électorales un peu partout en Afrique, débouchant parfois sur des conflits armés. Il est impossible d’attendre un quelconque consensus, tandis que, quoi qu’il fasse, le gouvernement se voit toujours contesté et combattu.

Par rapport à ces réalités, est-ce démocratie qu’un parti, quelle que soit la majorité avec laquelle il a accédé au pouvoir, à la limite avec 50,61%, parfois avec moins de 50% des voix mais recevant plus de 50 % des sièges grâce au mode de scrutin, accapare tout, excluant une grosse minorité électorale ayant obtenu 49% et qui n’est pas toujours minorité sociologique ou, même, un groupe de partis représentant ensemble une majorité des suffrages ? Sur le plan des principes, la « démocratie » est-elle à réduire à une simple arithmétique qui se traduit par la dictature de la majorité et exclut pour longtemps de larges tranches de la population de la gestion des affaires publiques ? 
Quant, à la faveur de la présente guerre de l’Est, le Président Kabila a pu constater qu’il lui manque la cohésion nationale pour lui permettre de vraiment faire face à la situation, pour renforcer les capacités de résistance et l’efficacité de nos forces devant l’ennemi ; en fait il doit constater l’absence de soutien populaire à toute politique ou action gouvernementale. Si tant de leaders, de groupes, de communautés, de contrées, de catégories professionnelles, se sentent écartés des affaires publiques ou méconnus dans leurs intérêts par l’action gouvernementale, comment veut-on qu’ils soutiennent le pouvoir, qu’est-ce qui les motiverait à le faire ?

Toutes ces circonstances ne sont pas de nature à souder une société déjà fortement segmentée comme la nôtre ; au contraire, elles exacerbent les antagonismes, favorisent les forces et tendances centrifuges qui menacent l’unité nationale, fragilisent un Etat dominé par seulement une partie de la population à l’exclusion d’une autre devenue ainsi apathique et indifférente au sort d’un Etat qui ne lui semble pas « légitime ». Une telle organisation est à la base d’absence de cohésion nécessaire pour résister aux menaces et périls contre l’Etat, par la conjugaison des énergies et la participation de tous. Tandis que l’absence du consensus dans la société induit la remise en question, dans des conditions de contestation parfois violente, des décisions majoritaires ou des résultats électoraux par les minorités politiques souvent majorités sociologiques mises à l’écart, entraînant l’instabilité politique et, même, institutionnelle, telles que celles qui ont si longtemps nui à la RDC. Telle est la réalité vécue ou ressentie par Joseph Kabila quand il parle d’absence de cohésion nationale.

La démocratie « consensuelle » mieux adaptée à notre société segmentée et commandée par les périls et défis actuels : Power sharing
Comme l’on vient de voir, il y a quelque part une sorte d’incompatibilité, peut-être temporaire, entre la structure sociologique et politique de nos sociétés et l’application automatique des règles théoriques de la démocratie majoritaire intégrale. Par ailleurs, il n’existe aucune règle de la théorie de la démocratie qui impose que celui qui a la majorité des sièges gouverne seul ; c’est uniquement la pratique et l’influence des idéologues et stratèges des partis vainqueurs qui se sont imposées dans les expériences démocratiques.
C’est pourquoi, aux côtés de cette démocratie libérale majoritaire, des penseurs ont imaginé une autre forme : la démocratie « consensuelle » ou « consociative » (p. ex. Arend Lijphard, ou P. Moukoko Mbonjo avec son étude « Pluralisme socio-politique et démocratie en Afrique : l’approche consociationnelle ou du Power sharing », in Afrique 2000, novembre 1993). La consociation, avec à sa base un consensus fondamental, voudrait que personne ne soit laissé sur le bord de la route, mais qu’il y ait une « représentation intégrale » sur la base d’une autre norme, ce  du « Power sharing », partage du pouvoir entre les différentes forces politiques et les segments constitutifs de la société les plus représentatifs, abandonnant ainsi le « Winner takes all » de la démocratie compétionnelle majoritaire. Elle assure ainsi la coopération, la recherche du consensus entre les élites afin de neutraliser, atténuer ou minimiser ou, tout au moins, canaliser, les tendances centrifuges et conflictuelles qui découlent de la grande pluralité de nos sociétés. Par ailleurs, caractérisés par l’inclusivité, la négociation et le compromis, la consociation et le principe consensuel garantissent la mise ensemble des efforts et des énergies, l’harmonie, la concorde et la cohésion nationale face aux défis qui s’imposent à la société toute entière, sur le destin national, sur l’unité de la nation, sur l’intégrité du territoire, etc., face aux menaces extérieures du genre agressions et autres atteintes à la souveraineté et à l’unité ; la réconciliation durable du pays passe par là. Enfin, la participation plurale des forces politiques instaure une sorte de contrôle interne, chacun contrôlant l’autre, favorisant ainsi la bonne gouvernance.

La démocratie consensuelle induit ainsi l’intégration politique et sociale en la conciliant avec une gestion démocratique, parce que les principes démocratiques (le multipartisme, la séparation des pouvoirs, le suffrage, la représentation, l’organisation d’élections libres et transparentes, etc.) continuent d’être les caractéristiques du régime constitutionnel et institutionnel, mais au lieu de donner tout le pouvoir à celui qui gagne avec un certain pourcentage, associe ceux qui perdent avec un autre pourcentage parfois très important. En effet, dans la démocratie consensuelle ou consociative, chaque groupe est représenté proportionnellement à ses résultats électoraux ; tandis que, l’Etat fonctionnant sur la base d’un programme conçu à travers la compétition mais un programme consensuel conçu et élaboré par la coopération des élites avant ou surtout après les élections. Ainsi, les élections ne sont pas une compétition destinée à qualifier un groupe et à en écarter un autre, mais à indiquer le poids respectif des groupes significatifs devant participer au consensus gouvernemental.
En cette période de grand désir de la cohésion nationale, il manque une grande vision civique et patriotique qui nécessite de faire passer l’intérêt général devant les intérêts particuliers d’individus et de groupes, de ne servir que notre maison commune Congo, civisme et nationalisme qui peuvent éclore et se développer dans un tel système consensuel. Par ailleurs, il nous semble avec Lijphart qui la trouve « plus démocratique » que la démocratie libérale majoritaire, que la démocratie consensuelle soit le modèle politique le plus adéquat pour notre société fortement pluraliste et segmentée, facilitant ainsi la paix sociale ainsi et la stabilité des institutions et de l’Etat.

Les concertations politiques ou le dialogue global offrent ainsi l’opportunité de repenser notre démocratie en cette période où elle n’est pas encore un résultat acquis mais un processus encore en cours et confronté à un conflit et à une insécurité non encore terminés mais toujours actuels et dérangeants ainsi qu’aux terribles défis du développement économique et du bien-être social. Ainsi, parallèlement à la justice « transitionnelle » exigée par les circonstances de la période post conflits actuelle, une « démocratie transitionnelle » nous est encore indispensable pour poser les fondements de la république démocratique à laquelle nous aspirons. On verra que la vie politique s’apaisera, les conflits se dissiperont, tandis que les énergies et les efforts vont être conjugués et mobilisés pour le développement économique et le bien-être social, tandis que seront dégagés et finiront par s’imposer les fondamentaux incontournables de la vie politique, économique et sociale, que personne ne pourra plus remettre en cause. De sorte que, après environ deux législatures, on pourrait revenir, si cela s’avère encore nécessaire, à la démocratie libérale majoritaire ; peut-être, même, la démocratie consensuelle ou consociative sera-t-elle devenue le modèle pérenne propre à la RDC et à son peuple et auquel les Congolais ne voudront plus renoncer.

Prof. Auguste MAMPUYA KANUNK’a-TSHIABO"

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